Comment savoir si on peut construire une piscine sur son terrain ?
La piscine est un investissement qui permet non seulement de se baigner l'été après le travail, mais aussi de faire prendre de la valeur à un bien. Pour valoriser sa piscine, on peut avoir pour projet de remplacer une piscine en kit par une piscine en dur.
Attention, ce type de construction reste soumis à la compatibilité avec le PLU en vigueur. Il est même possible d'avoir besoin d'un permis de construire, en fonction de la superficie du bassin. Quand la construction d'une piscine sur son terrain n'est pas possible, il existe des alternatives. Nous vous expliquons toutes les démarches nécessaires à effectuer et les codes à respecter pour construire une piscine dans votre jardin.
Consulter le PLU pour savoir si on peut construire une piscine sur son terrain
Le plan local d'urbanisme est un indicateur essentiel pour savoir si on peut construire une piscine sur son terrain. Il permet effectivement de connaître les règles de construction sur une zone donnée.
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Qu’est-ce que le PLU ?
L'acronyme PLU signifie plan local d'urbanisme. Il remplace depuis 2000 ce qu'on appelait le Plan d'Occupation des Sols. Il permet de fixer les différentes règles d'urbanisme, notamment en matière d'aménagement du territoire.
Il est notamment possible de savoir si une construction est envisageable dans une zone définie. La construction d'une piscine est soumise à la compatibilité avec le PLU.
Dans certaines communes où il n'y a pas de plan local d'urbanisme, il convient de se référer au règlement national d'urbanisme ou RNU.
Quelles sont les zones où l’on peut construire une piscine ?
Le PLU distingue les catégories de zone suivantes :
La zone A, où on retrouve les terrains agricoles sur lesquels il n'est pas possible d'envisager la construction d'une piscine ;
La zone N, qui regroupe les territoires aux paysages préservés, où il y a peu de chances d'obtenir l’autorisation de construire une piscine ;
La zone AU, qui peut accueillir des constructions et qui est donc potentiellement compatible avec ce genre de projet ;
La zone U, désignant les territoires urbanisés, où il y a le plus de chances de pouvoir effectuer ce genre de construction.
La consultation du plan local d'urbanisme permet donc d'avoir une première idée de la possibilité ou non de pouvoir se lancer.
Kadran
Faut-il un permis pour construire une piscine sur son terrain ?
En principe, la nécessité d'obtenir un permis de construire pour une piscine dépend de la taille du bassin. Les informations suivantes sont générales. Il reste néanmoins possible que le PLU de la commune prévoit des conditions particulières. Il est ainsi impératif de consulter ce document.
Les autorisations pour construire une piscine de moins de 10 m²
Si la zone dans laquelle est situé le terrain est compatible avec une construction, il n'y a pas besoin de permis de construire. En effet, la loi ne requiert aucune autorisation pour construire une piscine dont la surface est inférieure à 10 m².
Les autorisations pour construire une piscine de 10 à 100 m²
Pour construire un bassin d'une superficie de 10 à 100 m², il faut déposer une déclaration préalable. La déclaration peut être remplie et envoyée au service urbanisme de la commune. Dans certaines mairies, il existe un service en ligne, disponible directement sur le site.
Les autorisations pour construire une piscine de plus de 100 m²
Pour finir, la construction d'une piscine de plus de 100 m² requiert nécessairement un permis de construire. Il est, ici aussi, à demander à la mairie de la commune via le dépôt d’un dossier papier ou numérique.
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Pour pouvoir construire une piscine sur son terrain, il faut que ce dernier soit piscinable. Il doit remplir les critères suivants :
Être constructible,
Permettre de construire une piscine d'une profondeur d'au moins 130 cm,
Ne contenir aucun réseau pouvant être inondé, comme un réseau d'eaux pluviales.
Comment faire quand un terrain n’est pas piscinable ?
Dans certains cas, les particuliers ne peuvent pas construire une piscine sur leur terrain. Terrain non constructible, refus d'autorisation de la part de la commune, les cas sont nombreux. Il existe pourtant des solutions pour pouvoir se baigner chez soi.
Demander une réévaluation de la demande
Avant toute chose, si le terrain se trouve dans une zone N, AU ou U, et que la demande est refusée, n'hésitez pas à la reformuler. Les professionnels de l'installation de piscine peuvent vous aider à obtenir l'autorisation en optimisant le dossier.
Même sur un terrain agricole, la piscine peut éventuellement être considérée comme une extension d'une habitation. On peut donc tenter de contester l'interdiction.
Les piscines en kit
Les particuliers pourront toutefois profiter d'une piscine sans permis de construire ni autorisation. Il est effectivement autorisé d'installer des piscines hors sol. Pour les petits budgets, les piscines gonflables sont une excellente alternative.
Il existe aussi des piscines en kit, qui peuvent par exemple être composées de bois. Elles permettent généralement d'attendre une superficie équivalente à une piscine construite en dur.
Comment savoir si un terrain est piscinable ?