Dernières modifications le mardi 5 septembre 2023, 3:52
Dans un plan local d’urbanisme, les Zones UP correspondent en règle générale aux zones portuaires. Dans une commune proche du littoral, il pourra s’agir des secteurs en front de mer ou située à l’embouchure d’un fleuve le cas échéant. Dans de nombreuses communes, les zones UP correspondent au territoire communal situé aux bordures d’une rivière où de tout cours d’eau. Ainsi, ce ne sont pas seulement les communes situées le long de la mer Méditerranée, de l’océan gentil ou de la Manche qui peuvent avoir au sein de leur PLU des zones UP.
Constructibilité en zone UP
En zone UP, du fait de la proximité immédiate de l’eau, la constructibilité est limitée. En règle générale, ce sont uniquement les constructions ou installations dont la réalisation est nécessaire qui sont autorisées.
Citons par exemple parmi les occupations et utilisations du sol autorisées la présence d’ouvrages portuaires. Ainsi, on peut retrouver des équipements et des installations liés aux activités « portuaires » au sens large : il peut s’agir notamment d’ouvrages ou de construction en lien avec la pêche, la plaisance, voire avec l’exploitation des ressources de la mer.
La présence d’équipements sportifs et/ou d’équipements d’intérêt collectif est possible dans les zones UP. Il faut toutefois que ces équipements présentent un intérêt à être situés en zone UP. Cela peut par exemple être le cas d’équipements pensés pour les travaux de défense en mer, d’ouvrages liés à la sécurité maritime ou encore d’ouvrages d’accès au rivage. De même, la présence de commerces, activités artisanales ou industrielles est limitée en zone UP. Pour pouvoir s’installer, ces activités doivent être strictement liées au fonctionnement et à l’animation de la zone portuaire.
Dans la même logique, la construction d’habitations est fortement encadrée, uniquement en cas de besoin lié au fonctionnement de la zone portuaire.
A savoir sur la zone UP : il est possible que la zone UP soit totalement ou partiellement inondable. Dans ce cas, les règles d’urbanisme peuvent indiquer un sous-secteur totalement inondable dans lequel des règles de constructibilité particulières seront déterminées.
Le règlement des zones UP
Les règles d’urbanisme en vigueur dans les zones UP sont disponibles dans le règlement dédié. On y retrouve un ensemble de chapitres – qui peut varier d’une commune à une autre – mais sa composition reprend en règle générale la forme classique de tout règlement à savoir :
| Articles zone UP | Description |
|---|---|
| Article up-1 | Occupation et utilisation des sols interdites |
| Article up-2 | Occupation et utilisation des sols soumises à conditions particulières |
| Article up-3 | Accès et voirie |
| Article up-4 | Desserte par les réseaux |
| Article up-5 | Superficie minimale des terrains constructibles |
| Article up-6 | Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques |
| Article up-7 | Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives |
| Article up-8 | Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété |
| Article up-9 | Emprise au sol |
| Article up-10 | Hauteur maximale des constructions |
| Article up-11 | Aspect extérieur |
| Article up-12 | Stationnement |
| Article up-13 | Espaces verts – plantations – espaces boises classes |
| Article up-14 | Coefficient d’occupation du sol |
Les sous-secteurs en zone UP
Tout comme les autres zones qui composent le plan local d’urbanisme (PLU), la zone UP peut elle-même être divisée en sous-secteurs. Il est possible notamment de retrouver les secteurs UPa, UPb et UPc, voire parfois UPd, avec chacun leurs propres règles d’aménagement et de constructibilité.
Il est possible de nommer les zones pour les faire correspondre à leur utilisation. Exemple avec les dispositions réglementaires en secteur UP pour Saint Denis, qui correspondent aux bords du canal de Saint-Denis. On y remarque trois sous-secteurs pour ces zones PLU :
- UPu, qui constitue le secteur des ports urbains dédié (U) aux activités du bâtiment et aux activités de distribution de colis conteneurisés,
- UPc, qui constitue le secteur réservé aux installations culturelles (C) et d’activités de loisirs,
- UPpl, qui constitue le secteur réservé aux activités de plaisance (PL)
Ce qu’il faut retenir : Une zone UP possède un urbanisme bien particulier et des règles de constructibilité propres, qui doivent prendre en compte le risque d’inondation. Si vous prévoyez de réaliser une construction nouvelle ou une rénovation dans une zone UP, il est primordial de bien vous renseigner en amont sur les règles applicables. La zone UP peut être destinée aux activités de sport et loisirs de plein air et aux équipements publics qui en sont le complément, être dédiée au mouillage des bateaux de pêche ou à l’exploitation d’un port de commerce. Selon la taille de la commune concernée et son utilisation de sa richesse maritime, les règles valables en zone UP seront différentes.
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