Zone NC du PLU

La zone NC, zone de richesse naturelle, est une sous-section de la zone N – ou zone naturelle – du PLU.

Selon l’article R*123-18 du Code de l’urbanisme, “les zones de richesses naturelles, dites “Zones NC”, sont à protéger en raison notamment de la valeur agricole des terres ou de la richesse du sol ou du sous-sol”. La zone NC est de ce fait une sous-zone de la zone naturelle N bien connue.

Bien que les informations présentées ci-après constituent une base importante de connaissances pour comprendre les règles liées à chaque zone du Plan Local d’Urbanisme, toute commune et/ou intercommunalité peut définir les siennes selon ses propres critères. La zone NC peut avoir une signification et une orientation différentes en fonction de votre commune. Nous vous invitons donc à vous rapprocher de votre mairie pour valider les spécificités du zonage qui vous concerne, ainsi que les règles qui s’y appliquent.

Zone NC du PLU, des généralités aux exceptions

En principe, une parcelle en zone NC dans le Plan Local d’Urbanisme sera donc inconstructible, hors cas de constructions liées à une activité agricole. Certains secteurs d’un territoire NC peuvent toutefois s’avérer constructibles, si le plan local d’urbanisme le prévoit. Pour en être certain(e), il convient de consulter le PLU et le POS de votre commune et de repérer la dénomination exacte de la zone NC. Dans la majorité des cas, il s’agira d’une zone naturelle à vocation agricole. Mais plusieurs centaines d’autres libellés existent. Ceux-ci sont fixés librement par chaque commune.

Zones NC et règles d’urbanisme

Ainsi, les zones PLU NC peuvent également correspondre à :

• Des espaces naturels disposant d’une constructibilité axée sur les exploitations forestières,
• Un secteur correspondant à des bâtiments isolés,
• Un secteur correspondant aux carrières,
• Un secteur naturel à vocation golfique,
• Une zone naturelle camping,
• Un secteur naturel d’enfouissement des déchets,
• Une zone composée de châteaux,
• Un secteur naturel et forestier où sont autorisés les entrepôts,
• Une zone de protection de captage,
• Un secteur de loisirs et de reboisement,
• Une zone naturelle constructible sur 1 500 m²,
• Une zone réservée aux cimetières,
• Etc.

Bien entendu, chacun des libellés ci-dessus entraînent l’application de règles d’urbanisme en tous points différentes.

Ces règles sont également différentes en fonction de la sous-zone NC dans laquelle se situe votre parcelle : NCa, Nc1, Nc2 (secteur où est admise l’exploitation des gravières), NC*, Ncan, Ncap (autorisation des constructions liées à l’exploitation des captages) Ncap1, Ncap2, Nco (zone naturelle à vocation de réservoir ou de corridor écologique…).