Piscine hors sol : quelle taxe foncière ?

Lorsque l’on évoque l’installation d’une piscine au sein de son extérieur, on imagine très facilement les après-midis détentes passées à se prélasser sous la chaleur de l’été. Mais ce que l’on prévoit moins et dont il faudra tôt ou tard se préoccuper est bien la fiscalité associée à ce nouvel aménagement. En augmentant la valeur d’un bien immobilier, une piscine est redevable de la taxe foncière et de la taxe d’habitation. Mais heureusement, il existe des exceptions !

Les piscines hors sol échappent à la taxe foncière lorsqu’elles sont facilement déplaçables et démontables. Mais attention : si votre piscine hors-sol est fixée au sol ou présente un coffre en bois ou en un autre matériau solide, alors elle n’est plus exonérée de l’imposition. Vous souhaitez en savoir plus sur la taxe foncière d’une piscine de type hors sol ? On vous dit tout !

Par Lydie B.

5 min de lecture

28 février 2024

Est-ce qu'une piscine hors sol est taxée ?

Il existe deux types de piscines hors-sol : les piscines hors-sol démontables et permanentes. Seules les piscines hors-sol qui ne se démontent pas, par ce qu'elles bénéficient par exemple d’un coffrage en bois ou d’une structure qui la rend permanente, sont taxées. Les piscines hors-sol démontables, quant à elles, ne sont pas considérées comme des “installations permanentes” par l’administration et donc ne sont pas taxées. Contrairement aux autres types de piscines, elles ne sont ni éligibles à la taxe foncière, ni à la taxe d’habitation.

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Comment savoir si sa piscine hors sol doit être déclarée aux impôts ?

C’est très simple de reconnaître une piscine hors sol qui n’est pas éligible à la taxe foncière. Si son installation n’est pas réglementée par un permis de construire, ni pas une déclaration de travaux préalable, alors elle n’est pas soumise à la taxe foncière et donc n’a pas besoin d’être déclarée à l’administration.

Les piscines hors-sol démontables sont-elles les seules à être exemptées de taxe foncière ?

L’administration ne taxe pas les piscines hors sol démontables et les piscines de tous types (enterrées, semi-enterrées…) qui mesurent moins de 10 mètres carrés. Ce sont les deux seules exceptions permanentes à la taxe foncière.

Un autre cas peut être exempté de taxe foncière. Généralement, lorsqu’un propriétaire déclare sa piscine dans les 90 jours après sa construction, il n’est pas éligible à la taxe foncière sur son nouvel investissement pendant deux ans.

Qu’est-ce qui est considéré comme une piscine hors-sol ?

Contrairement à une piscine enterrée ou semi-enterrée, une piscine hors-sol est simplement posée sur le terrain. Elle ne nécessite d’aucun travaux de terrassement pour son installation. Ce délai est donc drastiquement réduit : une piscine hors-sol peut être installée en quelques heures ou bien quelques jours selon le modèle. Une piscine qui demande de travaux de maçonnerie mettra, quant à elle, plusieurs semaines selon le design.

Moins chères à l’achat que les piscines creusées, les piscines hors-sol peuvent aussi être démontées ou déplacées si nécessaire. C’est pourquoi elles échappent à la taxe foncière puisqu’elles ne valorisent pas de manière permanente.

Ainsi, la piscine hors-sol est particulièrement appréciée par les foyers qui souhaitent profiter d’une piscine à domicile, sans forcément dépenser en entretien et en fiscalité.

Si ma piscine hors sol est fixée au sol, est-elle éligible à la taxe foncière ?

A partir du moment où la piscine hors sol n’est pas facilement démontable ou déplaçable sur le terrain, elle est considérée comme permanente et donc éligible à la taxe foncière et à la taxe d’habitation. Seules les piscines gonflables et tubulaires sont exemptées de taxes.

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Comment déclarer piscine hors-sol aux impôts ?

Si votre piscine hors-sol est fixée au sol ou si elle dispose d’un coffrage solide, alors vous devez la déclarer à l’administration dans les 90 jours après son installation. Pour cela, il vous suffit de télécharger le “Formulaire de changement de consistance ou d’affectation des propriétés bâties et des propriétés non bâties” et de le transmettre aux service des impôts concerné par mail ou par lettre. Votre nouvelle construction sera alors prise en compte dans votre taxe foncière deux ans plus tard.

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