Piscine hors sol : quelle taxe foncière ?

Il existe deux types de piscines hors-sol : les piscines hors-sol démontables et permanentes. Seules les piscines hors-sol qui ne se démontent pas, par ce qu'elles bénéficient par exemple d’un coffrage en bois ou d’une structure qui la rend permanente, sont taxées. Les piscines hors-sol démontables, quant à elles, ne sont pas considérées comme des “installations permanentes” par l’administration et donc ne sont pas taxées. Contrairement aux autres types de piscines, elles ne sont ni éligibles à la taxe foncière, ni à la taxe d’habitation.

C’est très simple de reconnaître une piscine hors sol qui n’est pas éligible à la taxe foncière. Si son installation n’est pas réglementée par un permis de construire, ni pas une déclaration de travaux préalable, alors elle n’est pas soumise à la taxe foncière et donc n’a pas besoin d’être déclarée à l’administration.

L’administration ne taxe pas les piscines hors sol démontables et les piscines de tous types (enterrées, semi-enterrées…) qui mesurent moins de 10 mètres carrés. Ce sont les deux seules exceptions permanentes à la taxe foncière.

Contrairement à une piscine enterrée ou semi-enterrée, une piscine hors-sol est simplement posée sur le terrain. Elle ne nécessite d’aucun travaux de terrassement pour son installation. Ce délai est donc drastiquement réduit : une piscine hors-sol peut être installée en quelques heures ou bien quelques jours selon le modèle. Une piscine qui demande de travaux de maçonnerie mettra, quant à elle, plusieurs semaines selon le design.

Moins chères à l’achat que les piscines creusées, les piscines hors-sol peuvent aussi être démontées ou déplacées si nécessaire. C’est pourquoi elles échappent à la taxe foncière puisqu’elles ne valorisent pas de manière permanente.

Ainsi, la piscine hors-sol est particulièrement appréciée par les foyers qui souhaitent profiter d’une piscine à domicile, sans forcément dépenser en entretien et en fiscalité.

A partir du moment où la piscine hors sol n’est pas facilement démontable ou déplaçable sur le terrain, elle est considérée comme permanente et donc éligible à la taxe foncière et à la taxe d’habitation. Seules les piscines gonflables et tubulaires sont exemptées de taxes.

Si votre piscine hors-sol est fixée au sol ou si elle dispose d’un coffrage solide, alors vous devez la déclarer à l’administration dans les 90 jours après son installation. Pour cela, il vous suffit de télécharger le “Formulaire de changement de consistance ou d’affectation des propriétés bâties et des propriétés non bâties” et de le transmettre aux service des impôts concerné par mail ou par lettre. Votre nouvelle construction sera alors prise en compte dans votre taxe foncière deux ans plus tard.