Les anomalies que pointe (souvent) un diagnostic gaz

Un diagnostic gaz approfondi est incontournable pour vendre un logement équipé d’installations au gaz de plus de 15 ans. Le diagnostiqueur certifié contrôlera minutieusement l’état des canalisations, robinets et appareils à gaz afin de détecter d’éventuelles anomalies dans son diagnostic gaz, menaçant la sécurité.

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Elles sont classées en trois catégories. Les anomalies mineures (A1) à réparer, les anomalies plus sérieuses (A2) nécessitant une intervention rapide, ou enfin les anomalies présentant un danger grave et immédiat (DGI) imposant une mise en conformité urgente.

Diagnostic gaz : la liste des anomalies

Si vous êtes propriétaire d’un bien immobilier équipé d’une installation intérieure de gaz de plus de 15 ans et que vous souhaitez le vendre, vous devez faire réaliser un diagnostic gaz.

Ce diagnostic obligatoire a pour objectif de vérifier l’état de l’installation afin de détecter d’éventuelles anomalies pouvant porter atteinte à la sécurité des occupants. Le diagnostiqueur va ainsi procéder à un examen visuel minutieux et à des tests pour évaluer une douzaine de points de contrôle clés comme l’état des conduites, des raccordements, de la ventilation, des appareils raccordés, etc.

En tant que vendeur, il est important que vous soyez bien informé sur les différents types d’anomalies que le diagnostiqueur est susceptible de relever lors de son intervention.

Concrètement, on distingue trois principaux types d’anomalies : A1, A2 et DGI.

L’anomalie de type A1

Il s’agit d’anomalies mineures qui ne présentent pas de caractère de gravité immédiat. Elles sont très courantes et concernent souvent des petits dysfonctionnements comme un robinet de coupure difficile d’accès, l’absence de date de pose sur les tuyauteries ou encore des traces d’humidité sans fuite visible.

• La réparation n’est pas urgente mais il est conseillé de planifier une intervention pour y remédier et ainsi prévenir l’apparition de problèmes plus sérieux.

L’anomalie de type A2

Ce sont des anomalies plus sérieuses nécessitant une intervention rapide par un professionnel qualifié. Elles peuvent par exemple concerner un flexible vétuste, un risque de fuite lié à l’absence de bouchon sur un robinet, un débordement de dispositif de sécurité, un problème de ventilation ou encore un défaut d’étanchéité.

• Si ces non-conformités ne sont pas corrigées rapidement, elles sont susceptibles d’évoluer en anomalies plus graves.

L’anomalie DGI (Danger Grave et Immédiat)

C’est la situation la plus critique nécessitant une intervention immédiate. Elle peut provenir d’une fuite de gaz, d’un dysfonctionnement du conduit d’évacuation des fumées, d’un défaut grave d’étanchéité, d’une chaudière défectueuse ou non raccordée, etc.

• Face à un DGI, le diagnostiqueur a l’obligation de procéder sans délai à la coupure de l’alimentation en gaz et d’en informer le distributeur. La remise en service de l’installation ne pourra se faire qu’après une mise en conformité totale réalisée par un professionnel.

Les conséquences d’une anomalie de diagnostic gaz pour vendre

Si le diagnostiqueur rapporte la présence d’anomalies dans son rapport, vous vous demandez certainement quelles sont vos obligations en tant que propriétaire vendeur.

En réalité, le diagnostic gaz est avant tout un document d’information. D’un point de vue strictement légal, vous n’avez aucune obligation de réaliser des travaux avant la signature de l’acte de vente ou la mise en location, hormis en cas de DGI où la réparation est incontournable pour permettre l’utilisation de l’installation en toute sécurité.

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Les anomalies gaz, un frein pour vendre un bien immobilier ?

Mettre en vente un bien avec un diagnostic gaz faisant état de nombreuses anomalies, même mineures, n’est pas sans conséquence. Les acheteurs potentiels risquent d’être inquiets quant à la sécurité et à la conformité de l’installation. Certains peuvent être tentés de négocier le prix à la baisse, argumentant sur le coût des travaux à prévoir. D’autres vont peut-être renoncer, préférant se tourner vers un bien qui ne nécessite pas de mise aux normes.

C’est pourquoi il peut être judicieux d’effectuer les réparations en amont de la mise en vente, même si elles ne sont pas légalement obligatoires. Cela vous permettra non seulement de valoriser votre bien mais aussi de rassurer les acquéreurs en leur garantissant une installation sûre et conforme.

Vous montrerez ainsi votre bonne foi et limiterez le risque de voir votre vente retardée ou annulée en raison d’un problème lié à l’installation de gaz. En faisant les vérifications et les réparations en amont avec l’aide d’un professionnel, vous pourrez vendre en toute tranquillité.

Les anomalies gaz, à résoudre pour mettre en location ?

Sachez que le diagnostic gaz concerne également les propriétaires bailleurs puisqu’il doit être annexé au contrat lors d’une mise en location si l’installation a plus de 15 ans.

Là encore, aucune obligation de travaux, sauf en cas de DGI rendant le logement impropre à la location. Cependant, en cas d’anomalies avérées, la responsabilité du propriétaire bailleur pourrait être engagée si un incident survenait.

Alors même si ce n’est pas une obligation légale, il est fortement recommandé d’effectuer les réparations nécessaires, y compris pour les anomalies plus mineures de type A1 et A2.

Pour résumer !

• Le diagnostic gaz est obligatoire pour la vente et la location d’un bien de plus de 15 ans équipé au gaz. Il vise à repérer les éventuelles anomalies pouvant compromettre la sécurité.
• Le diagnostiqueur recherche 3 types d’anomalies : A1 (mineures), A2 (plus sérieuses) et DGI (danger grave et immédiat).
• En tant que vendeur, vous n’avez pas d’obligation légale de faire des travaux suite au diagnostic sauf en cas de DGI. Mais il est très fortement conseillé d’entreprendre les réparations nécessaires avant la mise en vente pour valoriser votre bien et rassurer les acheteurs.
• En cas de location, les travaux ne sont aussi obligatoires que pour les DGI. Cependant, en tant que bailleur, vous avez tout intérêt à faire réparer aussi les anomalies A1 et A2 pour louer en toute sérénité un logement sûr et conforme.