Vous ne croirez jamais ce qu'il a découvert en consultant le permis de construire de son voisin

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5 min de lecture

20 février 2024

La curiosité est un puissant moteur d'apprentissage et de prévoyance.

Il est parfois étonnant de constater que des informations cruciales se cachent juste sous notre nez – dans ce cas, sous le permis de construire de notre voisin !

Aujourd'hui, nous allons nous plonger dans l'importance méconnue de consulter les permis de construire dans notre voisinage, non seulement par simple curiosité, mais aussi pour sécuriser son propre intérêt et préserver la qualité de vie d’un quartier.

Cette démarche, c'est justement celle qu’a menée Erwan T. en consultant le permis de son voisin en octobre dernier. Et son constat a été pour le moins surprenant !

Conflit de construction : l’histoire d’Erwan, un voisin intrigué

Le chantier de construction de la maison d’à côté démarra sans crier gare, laissant Erwan perplexe. Il s'avéra qu'il avait entendu par hasard parler du projet en mairie, là où il travaillait.

"J'étais juste venu pour collecter des informations sur le développement urbain, et j'ai vu le nom de Martin sur le permis. Curieux, j'ai jeté un coup d'œil. C'est là que j'ai réalisé que les travaux allaient être énormes. J'avais bien sûr entendu mon voisin parler d'une extension, mais ça, c'était autre chose", confia t-il-il.

Les démarches qui s'ensuivirent furent de plus en plus complexes. "J'ai d'abord vérifié deux fois le document en pensant que c'était une erreur. Mais les plans étaient là, détaillés et approuvés." Ce qui avait initialement l'air d'une simple vérification des faits se transforma en une exploration minutieuse des implications pour sa propre qualité de vie.

"Des parties des travaux semblaient en totale contradiction avec les règles d'urbanisme de notre quartier et avec ma propre limite de propriété. Entre autres choses, il voulait installer une fenêtre Velux donnant tout droit sur la chambre de mon fils. Mais ce n’est pas tout ! Son extension touche à la limite de propriété et va créer de nombreuses nuisances : il a l’intention d’y installer son studio de musique. Imaginez la décote désastreuse de ma maison à cause de ça !"

Déterminé à contester ces modifications, Erwan a entamé peu après le long procédé bureaucratique qui suivrait. Rédiger une lettre formelle, collecter des preuves, comprendre les lois locales ; cela exigea un effort considérable. "Il faut vraiment être convaincant et organisé. Ils veulent voir que c'est important pour la communauté, pas juste parce que ça vous embête personnellement."

A ce jour, Erwan est toujours en pourparlers auprès de la Mairie et de son voisin. Il espère une résolution amiable dans les prochaines semaines, sans devoir recourir à une procédure complexe...

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S'informer sur le permis de construire d'un voisin : comment on fait ?

Le permis de construire est un document administratif, délivré par la mairie, qui autorise la réalisation des travaux de construction, d'aménagement ou de modification d'un bien immobilier. Il s'agit donc d'une information d'utilité publique dont la consultation est possible.

Pour consulter le permis de construire de votre voisin, vous devez vous rendre à la mairie de la commune où se situe le terrain concerné. Demandez au service Urbanisme de consulter le dossier relatif au permis de construire de votre voisin.

Vous devrez fournir quelques informations, notamment l'adresse du terrain concerné et, si possible, le nom du propriétaire en question. Bien qu'il ne soit pas obligatoire de motiver votre demande, il peut parfois être utile de préciser les raisons pour lesquelles vous souhaitez consulter ce document (par exemple, vérification de la conformité des travaux).

La consultation du dossier est gratuite et peut se faire sur place ou en demandant une copie. Dans ce dernier cas, des frais de photocopie peuvent alors vous être facturés.

Délais d'accès au dossier de permis de construire de mon voisin

Conformément à la loi, dès que le permis de construire est accordé, il doit être affiché sur le terrain concerné pendant toute la durée des travaux.

Le panneau d'affichage doit notamment indiquer l'identité du bénéficiaire du permis, ainsi que les caractéristiques du projet (surface, hauteur, etc.). Cela vous permet d'être informé rapidement sur le projet de construction prévu à proximité de chez vous.

Par ailleurs, après l'obtention du permis de construire, il y a un délai de 2 mois durant lequel les tiers peuvent contester la légalité de cette décision en engageant un recours devant le Tribunal administratif. La connaissance du début de ce délai pourra être utile si vous souhaitez agir contre le projet de votre voisin.

Consulter un permis de construire, c’est agir en citoyen averti ?

Comme nous l'avons vu, il est tout à fait possible et légal de consulter le permis de construire accordé à votre voisin. Cette consultation se fait en mairie, au service Urbanisme, et vous permet d'accéder aux différents documents composant le dossier de demande de permis de construire.

Cette consultation n'est pas un acte de voyeurisme ; c'est parfois aussi une démarche de prévention et de protection des biens ainsi que de la qualité de votre lieu de vie. L'anecdote partagée dans le présent article illustre bien à quel point un simple document administratif peut renfermer des informations cruciales pour notre quotidien.

N'attendez pas que les problèmes surviennent pour agir. Si un projet de construction se profile près de chez vous, prenez le temps de consulter les permis afférents. Vous pourriez bien être surpris de ce que vous apprendrez et des actions préventives que vous serez amené à entreprendre pour votre bien-être et celui de votre quartier.

Après consultation, si vous estimez que ce permis nuit à vos droits ou à la conformité par rapport aux règles d'urbanisme locales, vous avez la possibilité d'introduire un recours auprès du Tribunal administratif compétent, dans un délai de 2 mois suivant l'affichage dudit permis.